Finalisation des statuts

[Philou67]

Bonjour

Voici le document retravaillé

J'y ai apporté pas mal de modifications, et ré-organisation au modèle de base pour se rapprocher au mieux de notre activité.

• Regroupement des parties financement
• Séparation admission et radiation des membres
• Précisions sur le conseil d'administration (composition, réunions, pouvoir)
• Précisions sur les pouvoirs des membres du bureau
• Précision sur les convocations
• Précisions sur l'organisation de l'assemblée générale
• Précisions pour les votes par mail
• Il n'est pas obligatoire de faire une assemblée extraordinaire pour le changement de statut (sauf dissolution)

Amitiés
Philippe

[neptuneman]

merci pour ton travail philou

[flipflap]

Bonjour ....

merci pour la récap ; je télécharge et après lecture je posterais ici en cas de remarques.

---- EDIT 1 ----

Quelques remarques et corrections après une première lecture.

Article 2 :
... notamment au moyen d’un site Internet (rajouter ? : et d'un Forum).


Article 5 :
... une cotisation annuelle dont e montant est
fixé par le bureau ...
(Il manque le "l" de "le" : prb transformation PDF ?)
(la cotisation doit-elle ensuite être validée en A.G. ?)

... et notamment des droits d'auteurs existant sur les logiciels ...
(faut-il compléter avec "ainsi que les fichiers de toute nature proposés par l'association ou un de ses membres")


Article 7 :
... Les dons manuels aincsi que ... ("ainsi")


Article 8 :
... Un président l’élection ... (supprimer "l'élection")


Article 9 :
... les deux mois en vidéoconférence ... (j'avais cru lire que ce moyen était abandonné au profit d'une simple liaison sonore ?)


Article 13 :
... Parvenir à deux membres ... (Késako ???)


Article 16 :
... titre de l'article identique au titre de l'article 14.

---- EDIT 2 ----

Au fait, comme il faudra un compte bancaire pour déposer les sous, avez-vous pensé aux frais de gestion de compte appliqués aux associations par les banques ?

[Philou67]

Merci

je commence déjà par corriger les fautes
Ce n'est pas un problème de conversion pdf mais un problème de machin mal fichu que l'on appelle touchpad qui te déplace le curseur en plein milieu de la frappe comme bon lui semble heureusement que d'après la notice ils disent que cela facilite l'utilisation

Pour le point 2
le site internet fait plus général

Pour le point 5
Le budget prévisionnel sera approuvé par l'ag dont indirectement le montant des cotisations
Je rajoute les fichiers sans faire de distinction sur ceux des membres

Pour le point 9
On met ça comment ?
Je pense qu'on détaillera un peu plus lors de la première assemblée, car nous devons faire des tests ...

Pour le point 15
On utilise le principe d'une liste de diffusion
Le mail est envoyé à toto@liste.fr qui dispatche le mail sur deux, ou plusieurs adresses

C'est corrigé

---- EDIT ----

Le fichier est remplacé

[banbi]

Article 16 : DISSOLUTION
La dissolution de l'association est obligatoirement soumises à une assemblée générale
extraordinaire convoquée spécialement à cet effet comme il est dit à l'article 15 ci-dessus. La
dissolution ne peut être prononcée que si l'assemblée générale comprend au moins les deux tiers de
ses membres présents ou représentés. La décision doit être prise à la majorité des deux tiers des
suffrages exprimés.

philou je me trompe peut étre, mais ce ne serait pas plutot l'article 14 ?? article 15 parlant du réglement intérieur, et le 14 de l'assemblé extraordinaire, ou alors je n'ais pas compris.

[Philou67]

Exact

Je corrige

[banbi]

ah jme suis pas trompé se coup si :p lol

[flipflap]

Bonsoir ...

... vin diou de touchpad !!!!

Article 5 :
... et notamment des droits d'auteurs existant sur les les fichiers et logiciels ...
(les les fichiers)

Proposition de clarification pour l'article 13 :
je viens de percuter pour le texte de la puce n°3. Il serait quand même plus simple (et clair ...) d'écrire :

Validité des votes :
· Le membre devra être à jour de ses cotisations
· Le membre ne pas être présent à l’assemblée générale
· Le vote par courrier électronique devra parvenir à deux membres : ces membres seront désignés ....

Je rajouterais : (à voir)
· Le membre ne doit pas donner son pouvoir à un autre membre

D'une façon plus générale, et après avoir relu plus tranquillement, je ne comprend pas l'utilité d'avoir un Conseil d'Administration et un Bureau issu du vote de ce Conseil ; ça me donne l'impression qu'il existe deux niveaux de décisions, ou deux entités dirigeantes, malgré que l'un soit issu de l'autre. C'est ce qui ressort le plus quand on lit attentivement l'article 11 ; c'est voulu ou alors c'est le fruit du hasard ? ou le touchpad ...

[Philou67]

Bonsoir

Je corrige dans la foulée, c'est vrai que le coup de la procuration sera plus clair

Si si c'est voulu et est un standard
Le principe est que le C.A. est issu du Bureau, il est nommé automatiquement par la nature des fonctions occupées. Le but est que ces personnes puissent être contactées et puissent agir rapidement sans pour autant avoir à convoquer le bureau.

Amitiés
Philippe

[flipflap]

Bonsoir ...

Le principe est que le C.A. est issu du Bureau

Ben non ; c'est l'inverse qui est expliqué dans l'article huit :

... Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de ...
... Les membres du bureau sont tous désignés pour une durée de un an. Ils sont rééligibles. Ils sont révocables par le conseil. ...

Et en relisant bien les articles 8 à 11 il est explicite que les membres du bureau sont "aux ordres" du C.A. (ou alors si ce n'est pas l'idée que tu voulais exprimer il y a des tournures de phrases qui sont à ... adoucir ...)

Bref, une "direction" du type aigle à deux têtes, ça me laisse pour l'instant songeur ... mais après tout, faut voir ...

[Philou67]

heu oui c'est l'inverse, A force d'être dedans je me mélange un peu

C'est pas l'idée, c'est repris de statuts standards.
On ne cherche pas a innover la dessus
Tu as quelques élus qui ont des responsabilités importantes au sein de l'association, mais on ne pas dire qu'ils sont aux ordres des autres
Ils suivent les directives du CA décidées aussi par eux, comme le CA qui suit les directives des membres suite à l'assemblée générale

On pourrai avoir un CA égal au bureau mais cela voudrait dire que l'on se limite à 4 ou 5 membres (je connais et c'est pas l'idéal pour les délégations ni pour les votes) ou augmenter le nombre de postes (trésorier adjoint, secrétaire adjoint, ...) dont je ne vois pas l'utilité